Free Essay

Séance 1 Comptabilité

In:

Submitted By guig13
Words 406
Pages 2
Séance 1 Compta.

1ère partie : Compta des sociétés : IS et affectation des résultats.
2ème partie : Analyse financière.

La paiement de l’IS et la constatation de l’achat lié à cet impôt a une incidence en compta.

2taux principaux : 33 1/3% (on divise le résultat par 3) et un minoré à 15%. Mais on applique dans ce td que le premier.

Le terme d’acompte est important puisque au cours de l’exercice 2010 je paye déjà l’IS 2010 alors que pas possible de le déterminer puisque on connaît pas le résultat. Dc on le calcul avec celui de l’année précédente n-1 ou n-2 (base de calcul le dernier résultat fiscal que l’on connaît).
Les acomptes trimestriels 4 à date fixe : dates limites :
- 15 mars
- 15 juin
- 15 septembre
- 15 décembre

Le but sous-jacent à ces règles est de s’assurer un recouvrement régulier de l’impôt.

Le système d’acompte trimestriel : à terme il y a donc régularisation : on compare le résultat définitif aux acomptes payés :
- Soit on doit payer encore (cad résultat de l’année sup à celui précédent).
- Soit restitution soit imputer le crédit d’acompte sur l’année suivante.

Le principe d’acompte est à date fixe. L’exercice est de 12 mois mais il ne correspond pas forcément à l’année civile : on conserve quand même les date limites.

Précision sur le résultat qui sera de base au calcul de l’impôt : c’est le résultat comptable. Mais diff entre résultat comptable et le résultat fiscal. Pour autant on ne tient pas 2 compta différentes. On va partir tjs du résultat comptable pour faire des corrections (ex déduction d’éléments qui l’étaient fiscalement et pas comptablement) pour déterminer le résultat fiscal. On doit déterminer le résultat fiscal dans le 2058 a (à consulter). C’est aussi dans ce feuiller qu’on va imputer les déficits antérieur.

Voir la frise feuille jointe.

(Règle des 3 6 9 :

3 mois : établissement des comptes annuels.
6 mois : assemblée générale annuelle.
9 mois : limite distrib dividendes ?)

Principe !!! : Les 4 accomptes payés au titre de l’IS de n en n sont égaux à l’IS de l’année précédente, n-1.
Donc un acompte de IS de n = IS de n-1/4 mais pas possible car délai de pudeur jusqu’au 31/03 et on ne le connaît pas. Il faudra donc faire un correctif.

Similar Documents

Free Essay

Rapport Baert Yano

.......................................2 – Information relative à la Commission .....................................12 Mardi 10 mars 2009 Séance de 10 heures Compte rendu n° 66 SESSION ORDINAIRE DE 2008-2009 Présidence de M. François Goulard, puis de M. Didier Migaud Président — 2 — La commission des Finances, de l’économie générale et du Plan procède, en application de l’article 145 du Règlement, à l’examen du rapport de la mission d’information sur les enjeux des nouvelles normes comptables. M. Dominique Baert, rapporteur. Je tiens d’abord à remercier le Président de la commission des Finances et le Rapporteur général pour la confiance qu’ils nous ont accordée, à moi-même et à M. Gaël Yanno, en acceptant de nous confier ce rapport d’information. La comptabilité est souvent présentée comme une matière aride, technique, sans réelle portée. Pourtant, la comptabilité n’est pas qu’une technique. C’est aussi une norme. Or, une norme n’est jamais neutre ; elle porte en elle un jugement de valeur, et le choix d’une norme comptable, parce que celle-ci mesure in fine la richesse (celle de l’entreprise, de l’actionnaire, du pays…) emporte avec lui une certaine vision de l’entreprise, des rapports économiques et, au-delà, du modèle social d’un pays. Ce choix est donc politique et l’État ne peut se désintéresser de la comptabilité. C’est pourtant malheureusement le cas. En dix ans, tant les normes comptables internationales que le Plan comptable général français ont connu...

Words: 5379 - Pages: 22

Free Essay

Student

...Communication d’affaires - Courriels Objectif : * Développer des stratégies d’écriture Activité 1 : Théorie des messages techniques : le courriel Écoutez attentivement la présentation des messages techniques et notez les éléments dont vous devez tenir compte lors de la rédaction de courriels. Activité 2 : Correction d’un courriel Corrigez les erreurs de ce courriel. Soulignez les erreurs dans le texte et proposez une correction appropriée. Voyez l’exemple. Cher Mr.1 Letendre, Suite à notre appelle d’hier, je vous faites parvenir telle que discuté le plan de nos installations électrique. J’ai cédulé plusieur jours pour vos tecniciens de brancher le plus tôt possible nos ordinateurs. Je vous rappel que vous avez jusqu’à Jeudi, le 25 mai pour le faire. J’apprécierais si vous pouvez nous communiquer le date exact de votre intervention. J’ai reçu aujourdhui votre facture de 150850,75 $. Je vous envoi dans vingts jours un chèque couvrant la moitiée du montant, le balance vous sera payé après tous nos employés reçoivent leur séance d’information. Nous espérons que le tous vous convient, SVP n’hésitez pas de me contacter pour toute question. Cordialment, Départment Des Achats, Lucien Riendeau Erreurs et correction : 1. Cher : ne pas utiliser 2. Mr. : Monsieur 3. Faites : Fais 4. Nos : notre 5. Installations : installation 6. Plusieur : plusieurs 7. Vos : votre 8. Tecniciens : techniciens 9. Rappel : rappelle ...

Words: 1783 - Pages: 8

Free Essay

Finance

...Supplément au numéro du 26 janvier 2007 Ne peut être vendu séparément Directeur de la Publication : Fadel Agoumi En partenariat avec La Bourse de Casablanca La Bourse de Casablanca souhaite la bienvenue aux entreprises qui se sont introduites en 2006 pour financer leur développement. Le Guide de la Bourse Edito L’ investissement en Bourse reste, hors période de spéculation, un placement à long terme. Sur un horizon de placement de vingt ans, les actions n'ont jamais enregistré de rendement négatif, contrairement aux obligations et aux autres instruments de placement. Cela a été largement prouvé au point de devenir aujourd'hui une évidence. Sur des périodes plus courtes, la rentabilité de vos investissements dépendra plus de votre degré de connaissance des marchés, de votre capacité à identifier et à saisir les opportunités de placement et, enfin, du respect d'un certain nombre de règles. Pour investir en Bourse, il ne faut pas seulement avoir de l'argent : il faut également avoir du temps. Et du temps, il faut en avoir aussi pour lire ce guide que nous avons conçu, en partenariat avec la Bourse de Casablanca, dans le but de pallier le vide en matière de vulgarisation des concepts boursiers. Nous l'avons segmenté en onze chapitres que nous avons voulu aussi clairs et précis les uns que les autres. L'ambition de ce guide est de vous permettre de connaître la structure et les acteurs du marché boursier, de comprendre les valeurs mobilières et d'apprendre...

Words: 31115 - Pages: 125

Free Essay

Fiscalité

...Compte des groupes et fiscalité des entreprises. Année 2009-2010 AUD 13.102 Pourquoi l’impôt est levé par l’Etat ? A. La notion d’impôt. Dans la prolifération des prélèvements obligatoires il n’est pas toujours aisé de distinguer l’impôt des autres institutions. La définition traditionnelle que l’on doit à un célèbre professeur du siècle dernier peut s’avérer extrêmement utile pour se retrouver dans le maquis des finances publiques. 1°) La définition de l’impôt. a) La définition traditionnelle de l’impôt. Le professeur Gaston JEZE a proposé une définition de l’impôt qui tend à faire l’unanimité dans la mesure où elle est essentiellement pratique et fonctionnelle, reposant sur cinq éléments. Selon celle-ci on est en présence d’un impôt si : - il s’agit d’une prestation pécuniaire, - elle est requise auprès des membres d’une collectivité publique, Etat ou collectivité territoriale, - elle est perçue par voie d’autorité, - elle est perçue à titre définitif, - elle est perçue sans contrepartie. b) Les exceptions. Parler d’exception serait exagéré. Toutefois le caractère de prestation pécuniaire de l’impôt connaît une particularité que représente une procédure qui date de 1968 et qui nous vient de Grande Bretagne: la dation en paiement. C'est le fait que dans des cas exceptionnels, l’impôt, il s'agit alors des droits de mutation à titre gratuit (succession) peut être acquitté en nature par la remise d'œuvres d'art ou d'objets à haute valeur artistique ou historique. C'est...

Words: 21715 - Pages: 87

Free Essay

Joyue

...omLe journal du Social Business "W� h��� t� �e� �u� � ��i� ��nd�e� �ha� ��� �i�� ���� d� ��� �u���es� �n� ��� po�� ���� h��� ��� �h��i��." Muhammad Yunus AGIR Vers une économie solidaire ATELIERS MakeSense démocratise le social business EDITION SPECIALE International Social Enterprise Forum INITIATIVE: Babyloan, le microcrédit nouvelle génération I DEE Les outils financiers au service de l’entrepreuneuriat social ACTUALITE Le Pr. Yunus remis en question au Bengladesh Rise up! - N°2 - Spécial ISEF Mars 2011 N°2 1 ’Entreprise est un outil formidable et innovant pour aider les exclus du système économique à s’insérer et s’intégrer dans la société. Cependant, toutes les entreprises ne se donnent pas les moyens d’assumer cette responsabilité sociétale. Develop agit pour promouvoir un modèle d’entreprises privées et responsables pour lesquelles le développement social est au moins aussi important que la rentabilité financière : ce modèle s’appelle Social Enterprise. Implantée à Lille comme à Nice et représentée par ses 45 L EDITO membres, dont 10 nationalités, Develop travaille à faire connaître l’entrepreneuriat social et à mettre en relation les différents acteurs économiques pour que se développent des pratiques d’entreprises plus responsables qui mettent l’humain au centre des préoccupations économiques. Dans cette optique Develop organise l’International Social Enterprise Forum 2011 (ISEF 2011) qui se tient à Nice le 25 mars. Ce Forum international...

Words: 5694 - Pages: 23

Premium Essay

Bibliography

...D21: Watertime case study – Grenoble, France Emanuele Lobina Senior Research Fellow, PSIRU, Business School, University of Greenwich e.lobina@gre.ac.uk 10th March 2006 One of 29 WaterTime case studies on decision-making on water systems www.watertime.net Table of Contents Acknowledgements 3 1 Introduction 4 2 City background 4 3 Water and wastewater undertaking 4 3.1 Background 4 3.2 Water and wastewater undertaking profile 4 3.3 Region profile 5 3.4 Performance indicators 6 4 Actors in water and wastewater services provision and production 6 5 Episodes 7 5.1 Award of lease contract to COGESE, 1989-1996 7 5.1.1 The impact of fiscal considerations prior to the award of the contracts: transfer of funds to the municipal budget and underinvestment 7 5.1.2 Inducements to award the lease contracts: corruption and fiscal considerations 8 5.1.3 Performance of the private operator and interest-seeking behaviour 9 5.2 Decision to renegotiate the water supply and sewerage lease contracts: 1995-2000 12 5.2.1 The renegotiated contracts in operation: still disadvantageous 14 5.3 Decision to remunicipalise water supply and sewerage operations: 2000 to date 17 5.3.1 Administrative court rulings: 1989-1999 17 5.3.2 Debate on and assessment of alternative options to semi-privatised contracts: 1998-2000 17 5.3.3 Assessment of alternative...

Words: 21953 - Pages: 88

Free Essay

Rapport de Stage

...Université du Havre 558 Wuluolu Rd. 430064, Wuhan, Chine 25 Rue Philippe Lebon, 76063, Le Havre Rapport de stage Huatai Securities Co. Ltd et le marché de bourse de la Chine Huatai Securities Co. Ltd Université du Havre 558 Wuluolu Rd. 430064, Wuhan, Chine 25 Rue Philippe Lebon, 76063, Le Havre Le sommaire du rapport de stage L’introduction…………………………………………………….………………………….. 2 Chapitre 1 : Le marché boursier de la Chine et Huatai Securities Co. Ltd…………………... 3 1. Le marché boursier de la Chine………………………………………………………. 3 2.1. L’histoire de marché boursier de la Chine……………………………………….. 3 2.2. Bourse de Shanghai et l’Indice de Shanghai…………………………………….. 5 2. Huatai Securities Co. Ltd…………………………………………………………… 10 3.3. L’introduction de Huatai Securities Co. Ltd…………………………………… 10 3.4. Le placement de Huatai Securities en Chine continentale……………………... 12 Chapitre 2 : Le stage………………………………………………………………………… 14 1. Les missions………………………………………………………………………... 14 2. Les missions en détaillées………………………………………………………….. 14 3.1. Les indicateurs techniques du marché de bourse…………………………………... 14 3.2.1. MACD (Moving Average Convergence Divergence)…………………………. 14 3.2.2. BOLL (Bollinger Band ®)……………………………………………………. 16 3.2.3. RSI (Relative Strength Index)…………………………………………………. 17 3.2.4. EMA (Exponential Moving Average)…………………………………………. 18 ...

Words: 6187 - Pages: 25

Free Essay

Overcrowding Situation

...Décentralisation au Burkina-Faso : une approche en économie institutionnelle Thèse présentée à la Faculté des sciences économiques et sociales de l’Université de Fribourg (Suisse) par Abraham KY du Burkina-Faso pour l’obtention du grade de Docteur ès sciences économiques et sociales Acceptée par la Faculté des sciences économiques et sociales le 18.02.2010 sur proposition de Monsieur Prof. Bernard Dafflon (premier rapporteur) et Monsieur Prof. Thierry Madiès (deuxième rapporteur) Fribourg 2010 « La faculté des sciences économiques et sociales de l’Université de Fribourg (Suisse) n’entend ni approuver, ni désapprouver les opinions émises dans une thèse : elles doivent être considérées comme propres à l’auteur (Décision du Conseil de Faculté le 23 janvier 1990). » Dédicace A feue Sima Catherine, ma chère maman qui est partie dix jours exactement après la soutenance publique de cette thèse. Naan, tu peux reposer en paix, ta foi et ta générosité naturelle, ton humilité et ton intégrité forment un legs incommensurable. Ce legs-là, constituera pour moi un horizon indépassable tout au long de ce pèlerinage sur cette terre d’exil ! Remerciements Pour deux raisons au moins, je me dois d’adresser mes premiers mots, chaleureux et de grande reconnaissance, au Prof. Bernard Dafflon, titulaire de la Chaire de finances publiques et de gestion des politiques publiques. La première raison tient en l’éthique de ce dernier, son éthique de l’humain d’où qu’il vienne. En effet, alors qu’il...

Words: 96283 - Pages: 386

Free Essay

Djcauxde Report

...d'affaires 2014 par zone géographique 2 676,2 2 813,3 602,2 623,6 Femmes 54% 602,2 Rest of the World 9.6% 45,3% Transport Affichage Affichage 439,0 1 012,5 38,6% 1 014,0 37,9% 1 078,8 38,6% 1 014,0 37,9% 1 078,8 38,4% 16,7% 439,0 2012 458,8 16,7% 470,3 17,6% 458,8 16,3% 470,3 17,6% 2012 2013 2013 2014 623,6 630,0 Mobilier Urbain Europe* 374,9 Mobilier Urbain 27.2% 374,9 62,3% 391,0 62,7% 408,0 62,3% 391,0 62,7% 408,0 64,8% 64,8% 170,6 28,3% 170,2 27,3% 175,7 28,3% 170,2 27,3% 175,7 27,9% 27,9% 9,4% 62,4 10,0% 46,3 62,4 10,0% 46,3 7,3% 7,3% 38,4% 16,3% Transport 170,6 Asia-Pacific 23.3% Transport Affichage 56,7 Affichage Le chiffre d’affaires ajusté du Mobilier Urbain s’établit à 1 275,7 millions d’euros, en augmentation de 7,0 %. A périmètre et taux de change constants, la croissance est de 4,3 %. 9,4% 2012 2014 En 2014, le chiffre d’affaires ajusté du Groupe s’élève à 2 813,3 millions d’euros, en croissance de 5,1 % par rapport à 2013. A périmètre et taux de change constants, le chiffre d’affaires ajusté est en hausse de 3,8 %. 56,7 2012 2013 2013 2014 300 250 350 319,3 300 250 351,6 319,3 334,9 2014 La marge opérationnelle ajustée (1) du Groupe s’établit à 630,0...

Words: 147140 - Pages: 589

Free Essay

Business Strategy

...STRATEGIE Une des grandes disciplines de la gestion. Discipline de synthèse. La stratégie définit les grandes trajectoires des entreprises qui sont marquées par des choix, tels qu’une décision de diversification, de multinationalisation. Plan Introduction : évolution de la pensée 1ere partie: les outils d’analyse Chap 1: L’analyse concurrentielle Chap 2: La segmentation stratégique Chap 3: L’effet d’expérience Chap 4: Portefeuille d’activités Chap 5: Stratégie et technologie Chap 6: Analyse de la valeur 2e partie: Les grandes orientations stratégiques Chap 1: Les directions Chap 2: Les modes Chap 3: Les dimensions Bibliographie STRATEGOR, stratégie, structure, décision, identité, Dunod, 2005. 4e ed JHONSON, SCHOLES, Stratégique, Pearson, 2008. Les Cahiers Français n°275; Les stratégies d’entreprise (à se procurer) MEIER Olivier, Diagnostic stratégique, Dunod 2005   Chapitre introductif Section 1 : Approche du concept stratégique Naissance dans les années 60 Tracer grandes trajectoires d’évolution Politique générale/ STRATEGIE/ tactique 3 catégories de décisions: Igor ANSOFF Le développement d’une entreprise est le résultat d’un grand nombre de décisions et d’actions Toutes ces décisions n’ont pas la même portée Ex: accorder un rabais c’est une décision tactique Ces décisions mettent en jeu des niveaux de ressources et de responsabilités différentes, elles sont le fait de personnes différentes Les décisions dites fondamentales...

Words: 20669 - Pages: 83

Free Essay

Steve Jobs Biography

...Titre de l’édition originale STEVE JOBS : A BIOGRAPHY publiée par Simon & Schuster, Inc. Maquette de couverture : Bleu T Photo de couverture : Albert Watson © 2011 by Walter Isaacson Tous droits réservés. © 2011, éditions Jean-Claude Lattès pour la traduction française. Première édition novembre 2011. ISBN : 978-2-7096-3882-1 « Seuls ceux qui sont assez fous pour penser qu’ils peuvent changer le monde y parviennent. » Publicité Apple « Think Different », 1997 Table des matières Les personnages Introduction : La genèse de ce livre 1- L’enfance : abandonné puis choisi 2- Un couple improbable : les deux Steve 3- Tout lâcher : harmonie, ouverture, détachement… 4- Atari et l’Inde : du zen et de l’art de concevoir des jeux 5- L’Apple I : allumage, démarrage, connexion 6- L’Apple II : l’aube d’une ère nouvelle 7- Chrisann et Lisa : celui qui a abandonné… 8- Xerox et Lisa : les interfaces graphiques 9- Passer en Bourse : vers la gloire et la fortune… 10- Le Mac est né : vous vouliez une révolution 11- Le champ de distorsion de la réalité : imposer ses propres règles du jeu 12- Le design : les vrais artistes simplifient 13- Fabriquer le Mac : le voyage est la récompense 14- Entrée en scène de Sculley : le défi Pepsi 15- Le lancement : changer le monde 16- Gates et Jobs : quand deux orbites se croisent 17- Icare : à monter trop haut… 18- NeXT : Prométhée délivré 19- Pixar : quand la technologie rencontre l’art 20- Un homme comme les autres...

Words: 233799 - Pages: 936