Les concepts fondamentaux de la comptabilité et le bilan

TABLEAU 1A.1

LES POSTULATS COMPTABLES

Définitions

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Commentaires explicatifs

Personnalité de l'entité

Le postulat de la personnalité de l'entité porte sur la relation existant entre une entité comptable et son propriétaire ou ses propriétaires. Une entreprise constitue donc toujours une entité distincte des affaires de son propriétaire ou de ses propriétaires, quelle que soit sa forme juridique.

L'automobile de la propriétaire de Salon de coiffure
Unisex enr., Brigitte Laflamme, ne figure pas dans le bilan de cette entreprise, puisqu'elle appartient en propre à la propriétaire et non à l'entreprise.

Continuité de l'exploitation

En vertu du postulat de la continuité de l'exploitation, aussi appelé «postulat de la permanence de l'entreprise••, le comptable pose l'hypothèse que l'entreprise poursuivra ses activités suffisamment longtemps pour bénéficier de tous les avantages liés à l'utilisation de ses éléments d'actif et s'acquitter de ses dettes dans le cours normal de ses activités.
En conséquence, il est justifié d'évaluer les éléments de son bilan, en particulier les immobilisations, sur la base des coûts historiques (voir Coût d'origine au tableau 1A.2, p. 40).

En 20XO, la pharmacie Pillulex enr. a déboursé la somme de 10 000 $ pour acheter un terrain sur lequel elle a installé son commerce. Même si,
10 ans plus tard, le terrain vaut 25 000 $ selon un évaluateur agréé, il figure toujours dans le bilan de l'entreprise au coût historique de 10 000 $. Puisqu'il est destiné à être utilisé et non revendu, sa valeur d'expertise actuelle n'est pas pertinente.

Unité de mesure monétaire

Au Canada, c'est le dollar qui sert d'instrument d'échange et de mesure pour la majorité des opérations commerciales et financières.

Le prix de vente d'un jean est de 60 $.

Unité monétaire stable

Le postulat de l'unité monétaire stable, aussi appelé
«postulat de la stabilité présumée de la monnaie», confère à la monnaie la même caractéristique fondamentale que celle des unités de mesure généralement reconnues, comme le mètre ou le kilogramme, à savoir la stabilité dans le temps. C'est le postulat le plus controversé, car la valeur du dollar est instable.
Puisque, à ce jour, les normalisateurs n'ont Pi!S·'trouvé d'outil convenable pour tenir compte de la fluctuatiôn du dollar, le postulat de l'unité monétaire stable est toujours de mise et_ les utilisateurs de l'information comptable sontoien au fait de ses lacunes.

Le pouvoir d'achat du dollar varie. En 1970, avec
1 $, on pouvait acheter un peu plus de 454 g (une
"livre», à l'époque) de beurre. Aujourd'hui, ce même dollar ne permet plus d'acheter qu'un peu moins de
100 g de beurre.

Indépendance des exercices

Le postulat de l'indépendance des exercices, aussi appelé'' postulat de l'indépendance des périodes», découle du fait que les créanciers, les investisseurs et les autres utilisateurs doivent constamment prendre des décisions d'affaires. C'est pourquoi ils ont besoin périodiquement de l'information comptable, d'où la nécessité de découper la vie de l'entreprise en exercices comptables.

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Bien que la durée normale d'un exercice financier soit de 12 mois, les entreprises publient des rapports financiers périodiques plus fréquents, qu'ils soient mensuels ou trimestriels. L'exercice financier ne doit pas nécessairement coïncider avec la fin de l'année civile. Pensons notamment aux grandes sociétés par actions dont l'exercice financier se termine à des dates différentes.

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CHAPITRE 1

TABLEAU 1A.2

LES PRINCIPES COMPTABLES

Définitions

Commentaires explicatifs

Coût d'origine

Selon le principe du coût d'origine, aussi appelé
«principe du coût», la meilleure façon de comptabiliser les éléments de l'actif, du passif et même des capitaux propres est de le faire à leur coût d'origine, mais uniquement lorsque les opérations ont effectivement eu lieu. Ce principe est utilisé lors de l'enregistrement initial des opérations. Notons que, à ce moment, le prix payé représente la juste valeur des biens ou des services obtenus. Il s'agit donc d'une valeur objective et fiable.

Pizzeria Pierro désire acheter une petite voiture qui servira à la livraison. Le concessionnaire en demandait 15 500 $, mais, au terme des négociations,
Pizzeria Pierro a obtenu la voiture pour 14 750 $.
Même si la juste valeur du véhicule est de 15 500 $, il n'a coûté que 14 750 $. Il sera donc comptabilisé à ce prix.

Réalisation

L'objet du principe de réalisation, aussi appelé
«principe de constatation des produits», est de préciser le moment où un produit doit être comptabilisé. En règle générale, les produits sont constatés au moment de la vente de marchandises ou de la prestation de services, sans que l'on tienne compte du moment où l'argent sera effectivement recouvré.

Lorsque Jean Faucher achète un téléviseur et que le propriétaire du commerce accepte de lui faire crédit jusqu'à la fin de l'année, puisque la vente a effectivement eu lieu celui-ci enregistre immédiatement le produit de cette vente.
.. -''
~'

Rattachement des charges aux produits

Conformément au postulat de l'indépendance des exercices, le respect du principe du rattachement des charges aux produits nécessite que les produits constatés au cours d'un exercice et les charges occasionnées pour générer ces produits soient inclus dans le même état des résultats. ~.:application de ce principe est intimement liée à celle du principe de réalisation.
En effet, on ne saurait dégager le bénéfice net de l'exercice sans déterminer les produits de cet exercice et tenir compte des charges qui s'y rapportent.

L'Association du hockey mineur vous offre un macaron pour la somme de 2 $, alors qu'il ne lui en coûte que 0,25 $. ~.:association réalise donc un produit de 2 $ à la vente de chaque macaron, et le rattachement des charges aux produits permet de dégager un bénéfice de 1,75 $.

Primauté de la substance sur la forme

Le principe de la primauté de la substance sur la forme consiste à attacher plus d'importance à la substance économique des opérations et à en tenir compte lors de la comptabilisation, même si la forme juridique de ces dernières donne l'impression qu'un traitement différent est nécessaire.

L.:habit ne fait pas le moine!
Ainsi, une entreprise qui reçoit un prêt (forme juridique) d'un palier de gouvernement sans modalités de remboursement le comptabilisera comme une subvention (substance économique).

Objectivité

En vertu du principe d'objectivité, les états financiers doivent renfermer de l'information à la fois vérifiable et déterminée objectivement.

Pillulex enr. estime que son terrain vaut aujourd'hui
25 000 $. Il s'agit d'une valeur subjective que seule la vente réelle du terrain pourrait confirmer. Par contre, le coût d'acquisition de 10 000 $ est vérifiable, puisqu'il est basé sur une opération qui a effectivement eu lieu.

Permanence des méthodes comptables

Conformément au principe de la permanence des méthodes comptables, une entreprise doit utiliser les mêmes méthodes comptables d'un exercice à l'autre.
Bonne information

Le principe de bonne information confère une obligation de présenter, dans les états financiers, toute l'information qui peut influer sur les décisions des utilisateurs de l'information comptable.

Nous verrons au chapitre 6 que Pizzeria Pierro doit amortir le coût de sa voiture de livraison. La méthode d'amortissement choisie devra être la même chaque année.
On a engagé des poursuites judiciaires contre Le
Pro de la construction enr. Ce fait doit être signalé au lecteur des états financiers de l'entreprise.